ADR-015 — Licence MPL 2.0, contribution DCO, gouvernance évolutive, marque modèle Linux

Licence : Mozilla Public License 2.0 (MPL 2.0) pour l’intégralité du code source d’Air et de sa documentation. Copyleft par fichier protégeant le cœur d’Air contre les forks propriétaires non-libérés, sans contaminer les apps .airapp qui peuvent rester propriétaires. Compatible avec Apache 2.0 et GPL.

Contribution : Developer Certificate of Origin (DCO). Tout commit doit contenir un Signed-off-by valide. Vérification automatique en CI. Pas de CLA. Conséquence : impossibilité de changement de licence rétroactif sans consentement des contributeurs.

Gouvernance technique évolutive :

1. BDFL (phase 0 et début phase 1) : le fondateur décide, valide RFCs, merge PRs.
2. Comité Technique (déclenché à ~5 contributeurs réguliers) : fondateur + contributeurs cooptés puis élus. Décisions par lazy consensus, vote si désaccord, veto BDFL transitoire.
3. Fondation (vers Air 1.0) : séparation CA/TC, formalisation juridique. Modèle Blender Foundation.

Mécanisme RFC pour évolutions significatives. Repository dédié air-rfcs, template structuré, période de commentaires 2-4 semaines, décision BDFL/TC, archivage public. Modèle Rust RFCs.

Code de conduite : Contributor Covenant 2.1.

Marque « Air » modèle Linux : usage libre pour la communauté, distributions, éditeurs d’apps, sans autorisation préalable formelle. Action juridique uniquement contre abus manifestes.

Structure juridique évolutive :

• Phase A (0-12 mois) : individuel, propriété personnelle du fondateur.
• Phase B (12-36 mois) : association loi 1901.
• Phase C (vers Air 1.0) : Fondation à but non lucratif.

Licence du document : MPL 2.0 Statut : Document fondateur. Édition directe autorisée en phase de design pré-ouverture publique ; immuable après ouverture publique (toute évolution via RFC).